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Edition/publication du site

MDB-SCS

77 Rue d’Alsace
F-45160 Olivet

Tél.: 01 30 56 62 80
Fax :01 34 62 01 68
E-mail : mdb@mdb-scs.com

Raison sociale : MDB-SCS
Capital social : 45 000 €
RCS : 518 524 806
N°TVA intracommunautaire : FR77 518 524 806

Directeur de la publication: Marc Mignolet

Crédits photos : MDB, Fotolia.

Conception / Réalisation du site

CONCEPT IMAGE
http://www.concept-image.fr
RCS Tours B 498 295 039
19 rue Jacques Prévert - 37230 LUYNES
Tél. : (+33)2 47 36 90 61

Hébergement du site

1&1 Internet AG
Brauerstr. 48
76135 Karlsruhe
Allemagne

Respect de la vie privée et des données personnelles

Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients. Les données à caractère personnel sont conservées par MDB-SCS pendant une période raisonnable. Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec MDB-SCS. Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse :77 Rue d’Alsace - F-45160 Olivet

Avis relatif à la sécurité

Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer d'autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l'article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données (c'est le cas d'un site Internet) est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 Euros d'amende. L'article 323-3 du même code prévoit que le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 Euros d'amende.

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